Search results for "Conseil d'administration"

L'administrateur référent : un nouveau personnage au théâtre du conseil

2013

International audience

Influence sur la décision de révocation d'une convention contraire au principe de révocation ad nutum du président du conseil d'administration. - Val…

1996

International audience

Fixation de la rémunération du directeur général par le seul conseil d'administration

1996

International audience

Caractéristiques et fonctionnement des conseils d'administration français. Un état des lieux.

2004

International audience; Dans ce travail, nous décrivons les principales caractéristiques (taille des conseils, cumul des fonctions et indépendance des membres) de 97 conseils d'administration français en 2002 et leur fonctionnement (nombre de réunions et assiduité), ainsi que ceux des principaux comités spécialisés (comité d'audit, comité de rémunération, comité de nomination et comité stratégique). Nos résultats permettent de mettre en évidence une évolution très significative des conseils en France au cours des 20 dernières années, suite notamment à la publication des rapports Vienot (1995 et 1999) et Bouton (2002).

Les motivations des administrateurs des coopératives : une question de gouvernance revisitée par les approches de la proximité

2016

National audience; Comprendre les motivations des acteurs de gouvernance peut contribuer à favoriser la réussite et la pérennité de l’entreprise. L’article s’intéresse aux motivations des administrateurs pour mieux appréhender ce qui les incite à exercer pleinement leur rôle et à s’impliquer pour contribuer à l’atteinte des objectifs de la société. L’étude porte sur un type spécifique d’organisation, les coopératives, dont l’engagement des membres est souvent cité comme particulièrement fort. Les approches de la proximité sont mobilisées pour analyser les quatre principales motivations identifiées chez les administrateurs des coopératives : l’envie d’accroître leurs compétences, celle de dé…

Les déterminants de la qualité des conseils d'administration français

2005

International audience; Dans cet article, nous vérifions si la "qualité" des conseils d'administration dépend de la structure de propriété et de la politique financière des grandes sociétés cotées en bourse, caractérisées par une séparation de la décision (control) et du contrôle (ownership). En nous basant sur la théorie de l'agence, nous considérons que les conseils sont de meilleure qualité lorsqu'ils comprennent une fraction élevée d'administrateurs indépendants et/ou lorsque les fonctions de direction générale et de présidence du conseil sont dissociées. Pour les 85 sociétés cotées en bourse de notre échantillon, nous confirmons notamment que la qualité des conseils croît avec la fract…

Défaut de vigilance du conseil d'administration et partage de responsabilité

2017

International audience; Note sous Cour de cassation (com.), 26 avril 2017, n° 15-18.908 (F-D), Sté Éco-Emballages c/ K.

Direction de la SAS : toujours les statuts !

2020

International audience; Note sous Cour de cassation (com.), 20 novembre 2019, n° 18-17.787 (F-D)

Faut-il limiter le cumul des fonctions dans les conseils d'administration ? Le cas français

2005

Danone, la gouvernance d’une multinationale

2018

National audience; Le groupe Danone s’est hissé parmi les leaders mondiaux de l’industrie agroalimentaire : il est le numéro 1 mondial des produits laitiers frais, le numéro 2 mondial des eaux embouteillées et de la nutrition infantile, et le numéro 3 mondial de la nutrition médicale. En 2016, l’entreprise a réalisé un chiffre d’affaires de 21,94 milliards d’euros et un résultat net de 1,83 milliard d’euros. Elle emploie près de 100 000 salariés. Le présent cas vise à traiter un certain nombre de questions. Comment devient-on un leader mondial de l’industrie agroalimentaire : par l’adaptation permanente aux évolutions de l’environnement, par leur anticipation ou par les changements de strat…